Michel Houel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Houel
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat"
JORFTEXT000032005699(source JORF)
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Michel Houel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031983763(source JORF)
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Houel (Michel, Jacques)
conseiller général, président de l'Association des maires de Seine-et-Marne ; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Houël (Michel, Emile)
lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Houel (Michel)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
Observatoire national du commerce
JORFTEXT000000759238(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Michel Houel
Objet:
membre de la section des relations extérieures du Conseil économique et social
Remplace:Mme Elisabeth Berge
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000550126(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Houel (Michel, Emile)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993